salam alaikom, c abderrezak de l'E.P.H. ain larbi
la nomenclature budgetaire des 3 C.O.H. remis lors de la formation comprend dans le titre 8 chapitre 4 :(6 articles); alors que la nomenclature prevue par l'arrêté interministériel du 20/04/1999 indique seulement 5 articles dans le titre 8 chapitre 4.
l'erreur à notre avis se situe dans l'introduction par erreur d'un nouveau article n°4 qui devrait être intégré dans le n°3 pour avoir toujours 5 articles au lieu de 6.
veuillez nous répondre dans les meilleurs délais.
aïdoukoum moubarek koulou aam oua entoum bi kheïr.
la nomenclature budgetaire des 3 C.O.H. remis lors de la formation comprend dans le titre 8 chapitre 4 :(6 articles); alors que la nomenclature prevue par l'arrêté interministériel du 20/04/1999 indique seulement 5 articles dans le titre 8 chapitre 4.
l'erreur à notre avis se situe dans l'introduction par erreur d'un nouveau article n°4 qui devrait être intégré dans le n°3 pour avoir toujours 5 articles au lieu de 6.
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aïdoukoum moubarek koulou aam oua entoum bi kheïr.